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SIRET: 789 347 366 00013.
Siège social : 14 rue Jules Michelet 94000 Créteil
Dénomination commerciale : La Belle Manchette.
Dispense d'immatriculation en application du l'article L123-1-1 du code du commerce TVA non applicable art 293B du CGI.

 

APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE :

Les conditions générales de vente s’appliquent sur l’ensemble des commandes effectuées sur www.labellemanchette.fr
Votre acte d’achat implique votre entière adhésion, sans réserve à ces conditions.
Les conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur sur le site à la date du contrat de vente.

 

LES PRIX

Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC).
La livraison est gratuite dans toute la France métropolitaine  En dehors de la France Métropolitaine, des frais de port seront ajoutés à la commande.
Les produits demeurent la propriété de La Belle Manchette jusqu'au complet paiement du prix.
Les prix ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI.
Cependant, les prix peuvent être modifiés à tout moment en cas de conditions particulières liées à certains facteurs économiques, droits et taxes, évolution du coût de la main-d’œuvre ou des matières premières, vos exigences particulières...

DROIT DE RETRACTATION

Selon l’article L121-20 du Code français de la consommation, en vente par correspondance, le consommateur dispose d’un délai de rétractation de sept jours francs  pour retourner la marchandise en bon état en ayant à payer que les frais de port. Ce délai de sept jours commence à réception de la marchandise par le consommateur.

 
DELAIS DE LIVRAISON

Le délai de livraison moyen est de 2 jours ouvrés pour la France métropolitaine et de 5 jours ouvrés maximum pour le monde, à partir de la date d'expédition de votre commande.
La responsabilité de www.labellemanchette.fr  ne pourra être engagée si les délais sont plus longs et le consommateur ne pourra refuser la marchandise ou réclamer des dommages et intérêts.
La livraison est considérée comme effectuée dès la remise de la marchandise au consommateur qui devra vérifier sa conformité.

 

Le mode de livraison (Lettre Suivi ou Colissimo) est choisi en fonction de la commande du client.
Pour le suivi de votre livraison en cours, vous pouvez consultez le suivi de commande en ligne à l'aide des outils suivants :
En Lettre Suivie: http://www.csuivi.courrier.laposte.fr/suivi
En colissimo : http://www.colissimo.fr/portail_colissimo/suivre.do?language=fr_FR

 

DISPONIBILITES DES PRODUITS

www.labellemanchette.fr accepte vos commandes dans la limite des stocks disponibles.
La disponibilité en stock est indiquée en temps réel pour chaque produit.

COMMANDE

Pour effectuer une commande sur www.labellemanchette.fr, vous devez nous communiquer toutes les informations nécessaires pour la facturation et la livraison. Si ces informations sont incomplètes ou erronées, La Belle Manchette ne pourra être tenue responsable pour la non livraison de la commande.

 

CONFIDENTIALITE

Il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande.
Nous vous garantissons la confidentialité des informations nominatives saisies. Conformément à la loi française "Information et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous ne recevrez pas d’offres d'autres sociétés.

 

PAIEMENT

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

- par virement depuis un compte PayPal(R)
ou
- par carte bancaire (via Paypal)

 

PROPRIETE INTELECTUELLE

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