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Les conditions générales de vente de la boutique

www.labellemanchette.fr est un site marchand sous le régime de l’auto entrepreneur.

SIRET: 789 347 366 00013.
Siège social : 14 rue Jules Michelet 94000 Créteil
Raison sociale : Jérémie GUEZ
Nom commercial : La Belle Manchette.
Dispense d'immatriculation en application du l'article L123-1-1 du code du commerce TVA non applicable art 293B du CGI.

APPLICATION DES CONDITIONS GENERALE DE VENTE

Les conditions générales de vente s’appliquent sur l’ensemble des commandes effectuées sur www.labellemanchette.fr
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Les conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur sur le site à la date du contrat de vente.

LES PRIX

Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de port.
Les produits demeurent la propriété de La Belle Manchette jusqu'au complet paiement du prix.
Les prix ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI.
Cependant, les prix peuvent être modifiés à tout moment en cas de conditions particulières liées à certains facteurs économiques, droits et taxes, évolution du coût de la main-d’œuvre ou des matières premières, vos exigences particulières... 

FRAIS ET DELAIS DE LIVRAISON

Le délai de livraison moyen est de 3 jours ouvrés pour la France métropolitaine et de 6 jours ouvrés maximum pour le monde, à partir de la date d'expédition de votre commande.
La responsabilité de www.labellemanchette.fr ne pourra être engagée si les délais sont plus longs et le consommateur ne pourra refuser la marchandise ou réclamer des dommages et intérêts.
La livraison est considérée comme effectuée dès la remise de la marchandise au consommateur qui devra vérifier sa conformité.

La livraison est gratuite pour toute la France métropolitaine et les territoires d'Outre-mer sinon des frais de port seront ajoutés à la commande.

Pour le suivi de votre livraison en cours, vous pouvez consultez le suivi de commande en ligne à l'aide des outils suivants :
En Lettre Suivie: http://www.csuivi.courrier.laposte.fr/suivi

DROIT DE RETRACTATION

Selon l’article L121-20 du Code français de la consommation, en vente par correspondance, le consommateur dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours francs  pour retourner la marchandise en bon état en ayant à payer que les frais de port. Ce délai de sept jours commence à réception de la marchandise par le consommateur.

DISPONIBILITES DES PRODUITS

www.labellemanchette.fr accepte vos commandes dans la limite des stocks disponibles.
La disponibilité en stock est indiquée en temps réel pour chaque produit.

COMMANDE

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CONFIDENTIALITE

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PAIEMENT

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
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PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Les Produits fournis par La Belle Manchette bénéficient, conformément aux dispositions légales :
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- de la garantie contre les vices cachés affectant les Produits livrés et les rendant impropres à la consommation.


Les photos ont un caractère contractuel, c’est-à-dire que les boutons de manchette que vous voyez en photo sont les boutons de manchette que vous recevrez, donc pas de mauvaises surprises.